Pour un polypensionné RG et CNIEG, comment sont comptabilisés les années CNIEG à temps partiel pour le calcul des trimestres cotisés ?
Pour le CNIEG, la durée d'assurance comptabilise 4 trimestres même sur les années à temsp partiel. La durée en liquidation ne compte qu'un nombre de trimestres en rapport avec le temps partiel.
Quelle durée faut-il retenir dans la durée cotisée carrière longue ?
Bonjour Thee,
Votre question est complexe pour moi qui ne suis pas spécialiste du régime des IEG... J'ai fait des recherches mais je ne trouve rien de parfaitement clair sur le sujet, et d'après ce que je comprends, cela dépend aussi de si vous avez surcotisé pendant vos périodes de temps partiel.
Donc pour connaître avec exactitude votre "durée cotisée carrière longue IEG", je vous invite à contacter directement la CNIEG, au moins pour qu'ils puissent vous expliquer.
Pour ce qui est du régime général, tous les trimestres d'activité professionnelle sont cotisés et retenus pour la carrière longue. Il n'y a pas de durée temps partiel retenue comme du temps plein : soit vous validez le trimestre, soit vous ne le validez pas car vous n'avez pas gagné assez.
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Le temps partiel dans les Régimes Speciaux n'a pas d'incidence sur l'ouverture du droit à carrière longue. Sur une année, qu'on soit à 100%, 80% ou 50%, les 4 trimestres sont validés. Même si ça n'en fait que 2 ou 3 cotisés, ça reste des trimestres de travail. Ça a en revanche une incidence sur le calcul sauf si la situation a donné lieu à une "surcotisation" pour que les 4 trimestres comptent dans l'ouverture du droit ET le calcul. Mais, pour résumer, une situation de temps partiel (dans n'importe quel régime, a ma connaissance), ne recule pas un point de départ en retraite.