Bonjour, J'ai été informé que les stages de formation TUC des années 80 pouvaient permettre d'obtenir des trimestres.
La rémunération de ces stages, qui était très basse, sera-t-elle intégrée au calcul de la moyenne des 25 meilleures années, ou ne sert elle que pour l'octroi de trimestre?
Je pose cette question car j'ai une carrière public/privé et que dans le privé je n'ai pas 25 ans de travail, donc si les rémunérations de stage TUC sont intégrées au calcul, cela tirera la moyenne vers le bas.
J'espère avoir été clair et vous remercie par avance de votre réponse.
Bonjour Karim,
Votre question est très claire !
Les TUC permettent en effet désormais d'obtenir des trimestres « gratuits » qui couvrent l'intégralité de la période d'activité, à raison d'un trimestre par 50 jours de TUC.
Mais ces trimestres gratuits peuvent venir en complément d'éventuels trimestres cotisés : validés grâce à vos rémunérations de l'époque. La caisse va donc bien reporter un montant de salaire sur votre relevé de carrière.
Ces rémunérations, du fait de leur mode de calcul forfaitaire, permettaient cependant difficilement d'obtenir un trimestre cotisé ...
Si les cotisations versées à l'époque n'ont pas permis de valider un trimestre cotisé (montant trop faible), le salaire reporté ne comptera pas dans le calcul des 25 meilleures années. La législation prévoit que les années qui ne comportent que des trimestres gratuits, ou un salaire insuffisant pour valider un trimestre, ne sont pas retenues dans la moyenne.
Si en revanche vous validez un trimestre cotisé, vous allez effectivement vous retrouver avec un salaire bas qui comptera dans le calcul de vos meilleures années, et fera potentiellement baisser votre moyenne.
Toute la question est donc de savoir si votre période de TUC vous donne droit à un trimestre cotisé ou non. Cela dépend déjà de sa durée. Si vous n'avez effectué cette activité que durant quelques mois, vous n'aurez certainement que des trimestres gratuits, et pas de trimestres cotisés...
J'espère également avoir été claire !
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Bonjour Fanny,
Je vous remercie d'abord pour votre réponse claire et rapide.
Pour être sûr d'avoir tout bien compris, concrètement j'ai fait 11 mois de TUC en 1985, la rémunération reçue était de 1200 francs par mois.
Le salaire nécessaire pour valider un trimestre en 1985 était de 4872 francs.
Donc d'après vos explications, si je déclare 4 mois de TUC en 1985, soit 120 jours, cela pourrait me faire obtenir 2 trimestres gratuits (2 X 50 jours) et 4800 francs de rémunérations donc moins de 4872 francs.
Si je déclare par exemple 6 mois (180 jours et 7200 francs de rémunération), je validerai 3 trimestres, dont 2 gratuits et 1 cotisé qui comptera dans le calcul de la moyenne de mes années (dont le nombre est inférieur à 25).
Je vous remercie par avance de votre réponse.
Cordialement,
Karim.
Bonjour Karim,
Je confirme votre analyse concernant les trimestres gratuits ( qu’on appelle trimestres « assimilés » dans le jargon de la retraite ), mais en revanche, le calcul des trimestres cotisés des TUC n’est pas si simple !
Si vous regardez vos fiches de paie des périodes de TUC, vous verrez qu’il n’y a aucune cotisation sociale dessus ( normalement ! ). Cela signifie que les personnes qui ont effectué des TUC n’ont pas cotisé du tout pour leur retraite.
En réalité, c’est l’État qui a pris en charge le versement des cotisations vieillesse à l’époque, mais sur une base bien plus réduite que le salaire réellement perçu. C’est cela qui explique que les périodes TUC ne donnent quasiment pas lieu à la validation de trimestres cotisés, et qui justifie la réforme votée, visant à compenser cette situation par la validation de trimestres gratuits…
Pour déterminer le salaire à retenir pour le calcul des trimestres ( et qui compterait dans vos meilleures années ), il vous faut prendre l’assiette de cotisation forfaitaire horaire de l’année, que vous trouverez sur le site législatif de l’Assurance retraite, en suivant ce lien : Barème de calcul du salaire cotisé TUC ( il s’agit du barème applicable aux stagiaires de la formation professionnelle ).
Vous devez ensuite multiplier votre nombre d’heures TUC par cette assiette forfaitaire.
👉🏻 Par exemple, vous avez effectué 200 heures de TUC en 1985 = 200 x 4,39 Frcs = 878 Frcs
C'est ce salaire forfaitaire qui sera reporté sur votre relevé de carrière, en principe, si les choses sont faites correctement... Et donc un montant loin de permettre la validation d'un trimestre cotisé.
Enfin, sachez que le texte d’application détaillant la validation des trimestres assimilés au titre des TUC n’a pas encore été publié par la caisse vieillesse. Parfois, ces textes ( les circulaires ) contiennent davantage de détails comme par exemple une règle d’arrondi au trimestre supérieur, ou autre subtilité de ce type.
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Bonjour Fanny,
Merci beaucoup pour vos réponses claires et rapides.
De rien ! Merci à vous, vous m'avez inspiré une bonne idée d'article pour mon site ! 😉
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bonjour Fanny, je vous remercie pour votre initiative de forum sur ce sujet qui nous donne tant de fil à retordre à partir de 55 ans. Je le trouve très bien fait . 😊 Etant également concernée par 11 mois de TUC en 1988 je suis très intéressée par le partage d'infos . J'ai saisi mes périodes en janvier sur le site de l'Assurance Retraite et toujours pas d'intégration dans le relevé de carrière. J'aurais aimé savoir si quelqu'un a des infos sur le délai .
J'en profite pour partager à tous la fiche de l'Assurance Retraite sur ce sujet .
Bonne soirée 😀
Bonsoir Romy, merci pour le partage !
Alors les délais, je pense que cela dépend surtout de la charge de travail de la caisse à laquelle vous avez adressé votre demande. Si vous êtes encore loin de l'âge de la retraite, cela peut prendre pas mal de temps (plusieurs mois) ... J'espère que vous aurez votre validation d'ici l'été. 🤞🏻
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Bonjour,
Après avoir déposé les quelques documents qui me restaient de mon TUC en 1985 et de mon Stage Jeune Volontaire en 1983, j'ai enfin reçu, 6 mois après, une réponse me signalant que ces documents n'étaient pas recevables. Qui dois-je contacter pour obtenir des duplicatas ?
Bonne soirée.
Christel
@crys49 Bonjour,
Malheureusement, si vous n'avez plus ces documents, vous ne les trouverez nulle part.
« On demande aux assurés des documents qu'aucune administration n'a conservés » dit l'association des anciens TUC dans cet article : https://www.moneyvox.fr/retraite/actualites/97500/voici-la-liste-des-justificatifs-pour-valider-vos-trimestres-tuc-ou-autres-stages
Ce n'est pas un type de site que j'aurais d'ordinaire pris comme référence. Mais cet article me semble bien documenté et explicite sur les documents pris en compte.
@jee-pee Merci pour cette réponse. Je pense malheureusement que nous allons être nombreux dans cette situation car nous étions bien souvent très jeunes quand nous avons fait ces stages.
@fanny-du-decodeur-de-la-retraite
Bonjour Fanny,
Force est de constater que faire valider une année de TUC n'est pas facile.
Né en avril 1963, j'ai 7 trimestres retenus avant la fin de l'année de mes 20 ans.
Je suis éligible pour un départ anticipé le 1 octobre 2025 à taux plein à 62 ans et 5 mois avec 170 trimestres.
J'ai effectué un TUC l'année de mes 22 ans du 1er février 1985 au 31 janvier 1986.
Au 1er janvier 2024, sur mon relevé de carrière, 163 trimestres sont retenus et 0 pour l'année 1985. J'ai fait les démarches pour validation de mon année de TUC par courrier puis sur le site l'assurance retraite en joignant les documents nécessaires, fiches de paie et attestation de stage. Ma première demande date de fin juillet 2023. Je reçois en février 2024 une réponse qui ne change rien à mon relevé de carrière. Toujours 0 trimestre pour 1985.
Ma deuxième demande faite sur le site, déclarer vos stages TUC, date du 1er mars 2024. Début avril, un rdv à la carsat n'a pas éclairci ma situation. Ils devaient se réunir sous 15 jours pour faire le point sur les TUC. Nouveau rdv le 11 octobre. On me dit que je n'ai pas cotisé assez pour valider un trimestre et qu'ils ne peuvent rien faire.
Que pensez vous de cette situation ?
Quelles sont les démarches envisageables ?
En partant le 1 octobre 2025 pour carrière longue, que puis je espérer de cette année de TUC si elle était validée ?
Cordialement
Joel
Bonjour,
La réforme de septembre 2023 ouvre la validation d'un trimestre pour 50 jours de TUC. Avec plus de 200 jours en 1985 cela devrait vous valider les 4 trimestres. Mais ce sont des trimestres d'assurance, pas des trimestres assimilés cotisés. Même quand ils vous seront attribués, ils ne compteront pas dans les trimestres pour la retraite anticipée carrière longue. Ces trimestres ne sont retenus que pour le départ à l'age légal.
Ce pourrait être le sens de "On me dit que je n'ai pas cotisé assez pour valider un trimestre" qui fait peut être référence à la cotisation forfaitaire vieillesse versée par l'Etat pour les TUC, qui ne permettrait pas de valider là, des trimestres cotisés, utiles pour la carrière longue.
PS : sur un forum, il est préférable de créer sa propre question plutôt que de se rattacher à une discussion existante, déjà longue, il est ainsi plus facile de suivre à qui on s'adresse.
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Si je ne fais pas valoir mes droits à un départ anticipé pour carrière longue, mon départ à la retraite à l'âge legal est le 1 fevrier 2026 à 62 ans et 9 mois soit 4 mois plus tard.
Dans ce cas, que puis-je attendre de la validation de mon année de TUC ?
partir 1 an avant, soit le 1 fevrier 2025 ?
Ou une surcote en partant le 1 fevrier 2026 ?
ou ni l'un ni l'autre ? et accepter que mon année de TUC est une année perdue comme avant la réforme.
Cordialement
Joel