Bonjour,
Après rendez vous à la complémentaire Agir Arcco, ils me soulignent qu'il manque une formation que j'ai suivie via le CNASEA , formation diplômante du 11/88 au 5/89 et qui est affiliée au régime général. J'ai donc fourni tout les documents à la MSA pour la mise à jour. J'en suis encore surpris de ne pas avoir vu cela plus vite.
La question est : y a t il des cotisations pour la retraite avec cette formation ?
Donc validation de trimestres peut être ?
La rémunération était de 1250 Frs/ mois
Merci de votre éclairage.
La vraie question est : qu'est-ce qui figure déjà sur l'année 1988 et sur l'année 1989 ? Y-a-t-il la place pour y ajouter des trimestres cotisés ?
Merci d'indiquer le salaire global déjà présent sur ces 2 années-là. S'il est déjà suffisant pour valider 4 trimestres, alors la période manquante du CNASEA ne vous fera pas partir + tôt puisqu'il n'y a pas possibilité de mettre + de 4 trimestres cotisés sur une année civile. Avez-vous autre chose que des salaires sur ces 2 années ?
La formation professionnelle est exemptée de cotisations. Sur vos bulletins de rémunération, vous constatez sûrement que le net est égal au brut. Seul un salaire forfaitaire peut être retenu, basé non pas sur la rémunération réelle mais sur le nombre d'heures de formation. Et c'est ce salaire forfaitaire qui est censé figurer sur votre relevé de carrière, c'est à dire une somme bien inférieure à la rémunération réelle.
En 1988, avec 2 mois de formation, vous avez au mieux 2 x 169 = 338 heures payées.
En 1989, avec 5 mois de formation, vous avez au mieux 845 heures payées.
Le salaire forfaitaire de 1988 correspond à 5,01 F par heure (donc maximum 1693 F à ajouter sur l'année 1988).
Celui de 1989 correspond à 5,21 F, soit au mieux 4402 F à ajouter. Il y a peut-être une indemnité de congés payés qui peut majorer le nombre d'heures retenues de 10%, soit 118,25 heures x 5,21 F = 616F à ajouter aux 4402F de 1989 = un total de 5018 F pour 1989.
Si, en +, cette correction n'amène pas ces années à figurer parmi les 25 meilleures de votre carrière Régime Général, alors la démarche est totalement inutile.
"fourni tous les documents" : c'est à dire quels documents ?
Et pourquoi à la MSA ?
Les formations CNASEA était rattachées au ministère de l'agriculture à l'époque,( entête des documents Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles).
Et effectivement, pas de cotisation suffisante pour 88, 1250 frs, et 89 est déjà complet par un travail issus après cette formation.Donc oui,inutile cette formation pour un gain quelconque.
Mais là où cela m'a surpris, c'est que la MSA me propose de racheter 4 trimestres d'apprentissage,c'est le maximum prévu par la loi, pour années incomplète.
J'attends leur devis et voir ce que cela l'apportera.
La validation des périodes CNASEA relève du Régime Général, pas de la MSA. Les salariés du Ministère de l'Agriculture ne dépendent pas d'une exploitation agricole. Une erreur inutile à corriger, comme souvent. Ce n' est pas parce qu'il manque quelque chose que ça a une incidence.
Une erreur inutile à corriger, comme souvent. Ce n' est pas parce qu'il manque quelque chose que ça a une incidence.
Un erreur, non je ne pense pas. Mais cela devient " une erreur" si comme moi cela n'apporte rien.
Pour ma défense, la personne qui m'a reçue à la MSA m'a confirmé qu'il fallait mettre à jour, et ma.dit,on verra à l'étude du dossier si cela apporte ou pas.
Plein de choses n'apportent rien en matière de retraite. Un vrai conseiller détecte l'incidence en quelques secondes, sans même lancer un calcul ou étudier un dossier. Celui que vous avez vu préfère se donner du travail inutile. Qui va prendre du temps pour rien.